DECS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3290283
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024
Présentation de la marque SOLEIL SUCRE
Déposée le 6 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIL SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECS domicilié(e) ZAC HENRI B, 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 197 755 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SOLEIL SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC HENRI B, 233 AVENUE LAURENT CELY - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 423197755
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-50
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561931 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664445 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710964 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30
Inscription le 30 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710960 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30
Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel ; huiles essentielles ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ; produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains ; shampoings. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties, montres et bracelets de montres, ressorts ou verres de montre, pendulettes, réveils, cadrans ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, bijoux de fantaisie, parures d'argent, bagues, boucles d'oreilles, breloques, broches, chaînes, colliers, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour la bijouterie ou l'horlogerie ; médailles, orfèvrerie. Tous ces produits précités étant composés de façon majoritaire ou minoritaire de métaux précieux tels que or, argent, plaqué, et pouvant être agrémentés de pierres précieuses, semi précieuses, synthétiques, de perles de culture ou d'imitation. Objets d'art en métaux communs, statues ou figurines en métaux communs., figurines (statuettes) en métaux précieux. Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, serviettes de table en papier, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeu (livres), produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Articles en cuir et imitations de cuir, maroquinerie, à savoir ; fouets et sellerie, colliers et bracelets en cuir et imitations cuir, sacs à mains, sacs de voyage, malles, mallettes et valises, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), trousses de toilette (vides), trousses de cirage en cuir (vides), trousses de voyage (vides), étuis pour clés et sellerie, garnitures de cuir pour supports de présentation de bijoux et montres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies d'oreillers, housse d'oreillers, housse de couettes, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, drap de lit, couettes (couverture), couvertures de voyages, housse de matelas, housse par-dessus de lit, housse de protection pour meubles, couvre-pieds, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables a chaud, tissus pour chaise, fauteuils et canapé, étiquettes en tissu, cache couvercle en tissu. Vêtements (habillement), sous-vêtements, cravates, foulards, chaussures et chaussures de plage (autres qu'orthopédique), maillots de bain, peignoir de bain, bonnets de bain, paréos, chapellerie. Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, fleurs artificielles. Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'abonnement à des livres, journaux, revues pour des tiers. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services de regroupement et de mise à disposition (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine des vêtements, des sous-vêtements, des parfums, des produits cosmétiques, des bijoux, des broderies et dentelle, du linge de maison, du linge de bain, des sacs en cuir et en tissus, des magazines, permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter ces produits, commodément avec informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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